CONDITIONS GÉNÉRALES DE PRESTATIONS DE SERVICES
Plume de Cristal d’Emilie
Les présentes conditions de prestations sont conclues d’une part par la microentreprise Plume de Cristal d’Emilie localisée à , 41 Route du Pont de Dorieux 69380 LOZANNE, immatriculée au Répertoire des Entreprises et des Etablissements de Bourgogne sous le numéro 830 305 579 00013 et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant conclure une prestation de services avec Plume de Cristal d’Emilie.
Préambule
Plume de Cristal d’Emilie fournit ses prestations uniquement sur la base des conditions générales. Plume de Cristal d’Emilie se réserve le droit de bloquer ses services à un client qui ne respecterait pas ses obligations de paiement ou qui n’aurait pas transmis les informations nécessaires à l’exécution des prestations.
La facturation des prestations de Plume de Cristal d’Emilie est basée sur l’offre faite au client. Plume de Cristal d’Emilie s’engage à maintenir confidentielles les informations relatives à ses clients.
Article 1. Acceptation des conditions
Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions générales de prestation de service énoncées dans ce document et déclare expressément les accepter sans réserve. Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Plume de Cristal d’Emilie et son client. Ces conditions générales de prestation de service prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.
Article 2. Obligations de Plume de Cristal d’Emilie
Plume de Cristal d’Emilie s’engage, dans le cadre d’une obligation de moyens, à apporter tout le soin et la diligence nécessaire à la mise en œuvre d’un service d’une qualité conforme aux usages de la profession.
Article 3. Détail des prestations
3.1 – Soin Lahochi 1h (50€) : Soin énergétique de type Lahochi, prenez rendez-vous soit à domicile, soit à distance. Je vous pratique le soin (pendant 45 min), et on échange ensemble à la fin (15 min). Soin non médical. On échange en audio, vidéo ou écrit si à distance.
3.2 – Soin douceur (Reiki) « 1h » (40€) : Soin énergétique de type Reiki, prenez rendez-vous, soit à votre domicile, soit à distance. Je vous pratique le soin pendant maximum 45 min, et on échange à la fin 15 minutes ou moins. Soin qui ne remplace pas un avis médical. On échange en audio, vidéo ou écrit si à distance.
3.3 – Tirage vie antérieure « 30 min » (15€) : Tirage qui donne quelques informations sur une de vos vies antérieures pour avoir une autre vision d’un souci que vous rencontrez. Enregistrement de la prestation que vous pouvez réécouter à volonté.
Article 4. Obligations et responsabilité du client
Le client reconnaît avoir reçu de Plume de Cristal d’Emilie toutes les informations et conseils qui lui étaient nécessaires pour souscrire au présent engagement en connaissance de cause. Ainsi, les choix effectués par le client lors de la commande ainsi qu’éventuellement par la suite, demeurent sous son entière responsabilité.
Article 5. Commande
6.1 – La commande est effectuée par l’intermédiaire de Paypal (qui ne nécessite pas de compte Paypal, il peut fonctionner avec une simple carte bancaire), dès que le règlement est fait, la commande peut être exécutée au moment convenu entre Plume de Cristal d’Emilie et le client.
6.2 – Plume de Cristal d’Emilie se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel existerait un litige antérieur.
Article 6. Règlement
Tous les prix sont hors taxes, la TVA étant non applicable – article 293 B du CGI.
Si le règlement ne parvient pas avant le rendez-vous ou la question, le rendez-vous ou la question sera considéré comme annulé.
Article 7. Réclamations
Pour être valable, toute réclamation doit être adressée par écrit et contre accusé de réception au siège social de Plume de Cristal d’Emilie dans les huit jours qui suivent la réalisation de la prestation. Si aucune réclamation n’est enregistrée dans ce délai, le travail est considéré comme étant entièrement accepté par le client.
Article 8. Responsabilité de Plume de Cristal d’Emilie
Plume de Cristal d’Emilie s’engage à mettre tous ses moyens en œuvre pour délivrer dans des conditions optimales ses services au client. La responsabilité de Plume de Cristal d’Emilie envers le client ne pourrait être engagée que pour des faits établis qui lui seraient exclusivement imputables.
En tout état de cause, il est expressément convenu entre les parties que la responsabilité de Plume de Cristal d’Emilie est plafonnée au remboursement du montant perçu par elle.
Article 9. Cas de force majeure
En cas de force majeure telle que définie par la jurisprudence des tribunaux français, rendant impossible l’exécution par l’une ou l’autre partie de ses obligations, Plume de Cristal d’Emilie sera libérée de son obligation sans qu’une quelconque indemnité soit due de part et d’autre de ce fait.
Plume de Cristal d’Emilie ne sera pas tenu pour responsable pour tout retard ou inexécution, lorsque la cause du retard ou de l’inexécution serait due à la survenance d’un cas de force majeure habituellement reconnue par la jurisprudence.
Article 10. Modifications
Les parties conviennent que Plume de Cristal d’Emilie peut, de plein droit, modifier son service sans autre formalité que d’en informer le client et/ou de porter ces modifications dans les conditions générales de prestations de service.